Conditions générales d’utilisation de la plateforme

J’avoue qu’il n’est jamais simple d’anticiper toutes les situations qu’une plateforme IA peut rencontrer. Ces conditions générales précisent donc les droits et obligations de chaque partie, pour que l’utilisation de nos outils s’inscrive dans la clarté et la confiance. Prenez le temps de les parcourir avant de démarrer – vous y trouverez les limites, garanties et règles qui encadrent l’accès, l’usage et la gestion des données au sein de notre solution.
  • Acceptation des conditions d’utilisation

    L’accès à la plateforme suppose l’acceptation pleine et entière de ces conditions générales, qui encadrent l’utilisation de nos outils d’analyse IA appliqués aux signaux supply chain.

    01
  • Usage autorisé et limitations

    La plateforme est destinée à un usage professionnel ou informatif. Vous ne devez pas l’employer à des fins illicites, ni tenter d’en détourner les fonctionnalités.
    02
  • Propriété intellectuelle et droits d’auteur

    Les contenus (analyses, rapports, alertes) produits par la plateforme restent la propriété de l’éditeur. Toute reproduction, extraction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.
    03
  • Disponibilité du service

    Nous nous efforçons de garantir la disponibilité du service, mais des interruptions techniques ou des maintenances peuvent survenir sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des indisponibilités temporaires.
    04
  • Confidentialité et protection des données

    La confidentialité de vos données est garantie selon les normes suisses et européennes. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails.
    05
  • Sanctions et suspension d’accès

    En cas de non-respect des conditions, l’éditeur se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès à la plateforme, sans préavis, notamment en cas d’usage non conforme ou de tentative de fraude.

    06
  • Droit applicable et juridiction

    Les litiges relatifs à l’utilisation du service seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents en Suisse, selon le droit en vigueur.

    07

Contactez-nous pour toute question

Pour toute question sur ces conditions, contactez notre équipe dédiée via les coordonnées ci-dessous. Nous vous répondrons avec transparence et précision.

E-mail: content@zenariovelo.com

Téléphone: +41 (21) 218 37 58

Adresse:

Date d’entrée en vigueur: 03 septembre 2026 Version: v2.6

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